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La taxe «pique-nique»
inspire la France
Camille Peyrache
25/03/2008 | Mise à jour : 15:50 |
.
S'inspirant d'une loi belge, le ministère de l'Ecologie envisage de taxer à 20% les produits fortement générateurs de déchets pour limiter leur prolifération.
L'idée vient de Belgique. Le 1er juillet dernier, la taxe « pique-nique » est entrée en vigueur chez nos voisins. Un taux de 20% sur le prix de vente s'applique désormais sur les sacs en plastique, la vaisselle jetable, les films en plastique et en aluminium. Le principe de cette taxe a plu au ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durable qui en a fait la proposition lors du Grenelle de l'environnement. Afin d'en préparer la mise en place et de définir ses modalités d'application, un groupe de travail réunissant les industriels, des associations de consommateurs, des spécialistes de la question des déchets et des juristes a été chargé de réfléchir sur son champ d'application et sur son impact.
«Malgré le discours ambiant sur le développement durable, il y a de plus en plus de produits jetables, et plus généralement de déchets dans nos poubelles, explique Florence Couraud, membre du groupe de travail et directrice du Centre national d'information indépendante sur les déchets (Cniid). Cette taxe de 20% en plus de la TVA sur les produits les plus générateurs de déchets va faire changer les modes de production et de consommation en envoyant un signal fort aux industriels et aux consommateurs.» En moyenne, chaque Français jette un kilo de déchets par jour.
Le jetable pointé du doigt
Le groupe de travail commence tout juste ses discussions. Une première liste provisoire des produits qui pourraient être taxés a été envoyée il y a trois semaines aux membres du comité. Le principe de la taxe «pique-nique» a été élargi à de nombreux autres produits que ceux visés par la loi belge. La liste provisoire englobe ainsi les rasoirs jetables, la vaisselle en plastique, les mouchoirs et serviettes en papier, les piles, les films en plastique et en aluminium, les rouleaux adhésifs. «Nous ne sommes pas contre ce type de mesure, assure Vincent Le Blan, membre du groupe de travail au titre du Medef et délégué général de la fédération nationale des activités de dépollution et de l'environnement (Fnade). Nous avons néanmoins des réserves sur la liste des produits sur lesquels la taxe sera appliquée. Il faut se poser la question : «est-ce qu'il existe un produit équivalent moins générateur de déchets ?» avant de taxer ces consommables.» Les industriels plaident également pour un délai avant l'entrée en vigueur de deux à trois ans pour adapter leur gamme de produits. Devant le nombre de questions qu'il reste à régler, les discussions du groupe de travail ne devraient pas être bouclées avant la fin de l'année. Si le projet est approuvé par le ministère, la taxe pourrait entrée en vigueur en 2009 ou 2010.
source figaro:http://www.lefigaro.fr/impots/2008/03/25/05003-20080325ARTFIG00385-la-taxe-pique-nique-inspire-la-france.php
L'explication officiel, en faite ils viennent de s'apercevoir que plus personne ne va au restaurant donc on taxe ceux qui bouffent dehors...Le souci c'est que cela touche la plus grande partie des produits alimentaires!
Alors en gros on a multiplier depuis 30 ans les emballages individuel dans toute sorte de produits alimentaires (yaourt, mini brioche, biscuits, plats préparés,et autres conserves...)et maintenant on les taxes!
Si ils taxaient les entreprises ce serait résolu quasiment automatiquement, fin de l'emballage individuel. Dans la ligner des autres lois écologiques, on continu à taxer le consommateur sur les bêtises d'entreprises...navrant
inspire la France
Camille Peyrache
25/03/2008 | Mise à jour : 15:50 |
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S'inspirant d'une loi belge, le ministère de l'Ecologie envisage de taxer à 20% les produits fortement générateurs de déchets pour limiter leur prolifération.
L'idée vient de Belgique. Le 1er juillet dernier, la taxe « pique-nique » est entrée en vigueur chez nos voisins. Un taux de 20% sur le prix de vente s'applique désormais sur les sacs en plastique, la vaisselle jetable, les films en plastique et en aluminium. Le principe de cette taxe a plu au ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durable qui en a fait la proposition lors du Grenelle de l'environnement. Afin d'en préparer la mise en place et de définir ses modalités d'application, un groupe de travail réunissant les industriels, des associations de consommateurs, des spécialistes de la question des déchets et des juristes a été chargé de réfléchir sur son champ d'application et sur son impact.
«Malgré le discours ambiant sur le développement durable, il y a de plus en plus de produits jetables, et plus généralement de déchets dans nos poubelles, explique Florence Couraud, membre du groupe de travail et directrice du Centre national d'information indépendante sur les déchets (Cniid). Cette taxe de 20% en plus de la TVA sur les produits les plus générateurs de déchets va faire changer les modes de production et de consommation en envoyant un signal fort aux industriels et aux consommateurs.» En moyenne, chaque Français jette un kilo de déchets par jour.
Le jetable pointé du doigt
Le groupe de travail commence tout juste ses discussions. Une première liste provisoire des produits qui pourraient être taxés a été envoyée il y a trois semaines aux membres du comité. Le principe de la taxe «pique-nique» a été élargi à de nombreux autres produits que ceux visés par la loi belge. La liste provisoire englobe ainsi les rasoirs jetables, la vaisselle en plastique, les mouchoirs et serviettes en papier, les piles, les films en plastique et en aluminium, les rouleaux adhésifs. «Nous ne sommes pas contre ce type de mesure, assure Vincent Le Blan, membre du groupe de travail au titre du Medef et délégué général de la fédération nationale des activités de dépollution et de l'environnement (Fnade). Nous avons néanmoins des réserves sur la liste des produits sur lesquels la taxe sera appliquée. Il faut se poser la question : «est-ce qu'il existe un produit équivalent moins générateur de déchets ?» avant de taxer ces consommables.» Les industriels plaident également pour un délai avant l'entrée en vigueur de deux à trois ans pour adapter leur gamme de produits. Devant le nombre de questions qu'il reste à régler, les discussions du groupe de travail ne devraient pas être bouclées avant la fin de l'année. Si le projet est approuvé par le ministère, la taxe pourrait entrée en vigueur en 2009 ou 2010.
source figaro:http://www.lefigaro.fr/impots/2008/03/25/05003-20080325ARTFIG00385-la-taxe-pique-nique-inspire-la-france.php
L'explication officiel, en faite ils viennent de s'apercevoir que plus personne ne va au restaurant donc on taxe ceux qui bouffent dehors...Le souci c'est que cela touche la plus grande partie des produits alimentaires!
Alors en gros on a multiplier depuis 30 ans les emballages individuel dans toute sorte de produits alimentaires (yaourt, mini brioche, biscuits, plats préparés,et autres conserves...)et maintenant on les taxes!
Si ils taxaient les entreprises ce serait résolu quasiment automatiquement, fin de l'emballage individuel. Dans la ligner des autres lois écologiques, on continu à taxer le consommateur sur les bêtises d'entreprises...navrant
